Mentions légales
Dernière mise à jour : 5 avril 2025
1. Éditeur du site
Le site pratico.nanocorp.app (ci-après « le Site ») est édité par :
- Nom / Raison sociale : [NOM COMPLET OU RAISON SOCIALE]
- Statut juridique : [STATUT JURIDIQUE — ex. auto-entrepreneur, SARL, SAS…]
- Adresse du siège : [ADRESSE COMPLÈTE]
- Email de contact : [EMAIL DE CONTACT]
- Numéro SIRET : [NUMÉRO SIRET]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO TVA OU « Non applicable »]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [NOM DU DIRECTEUR DE LA PUBLICATION].
3. Hébergeur
Le Site est hébergé par :
- Nom : Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site web : vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ce contenu, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le Site. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou manquements dans la mise à jour de ces informations, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Les recommandations fournies par le diagnostic IA sont données à titre indicatif et ne constituent pas un conseil professionnel personnalisé.
6. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur ne dispose d'aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Données personnelles
Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.